Jean De Beer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
De Beer (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000364435
(source JORF)
nomination
15 Mars 1994
15/03/1994
De:
de Beer (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000171983
(source JORF)
nomination
28 Mars 1991
28/03/1991